CAPA · Compliance plan

Une CAPA ne peut pas être clôturée tant qu'il n'est pas prouvé qu'elle a fonctionné

Logiciel CAPA qui se clôture sur preuve. Responsables nommés, dates d'échéance, carte des dépendances pour chaque enregistrement lié, et une revue d'efficacité qui doit être complétée avant la clôture. Cette revue est l'artefact le plus souvent manquant.

  • ISO 13485 §8.5.2 et §8.5.3
Module 4 sur 5Inclus dans le Compliance plan
ISO 13485 §8.5.2 et §8.5.3

CAPA

Les actions correctives et préventives comportent des tâches attribuées avec des dates d'échéance, et ne peuvent être clôturées qu'après une revue d'efficacité complète. Cette revue est l'artefact que les auditeurs demandent et celui qui manque le plus souvent.

Ce que fait le module
  • Tâches à réaliserResponsables nommés et dates d'échéance
  • Revue d'efficacitéObligatoire avant la clôture
  • Carte des dépendancesPour chaque enregistrement lié
  • Lien sourceVers la déviation, la constatation ou la plainte
Enregistrements produits
  • La CAPA, ses actions et leurs responsables
  • Revue d'efficacité et son verdict
  • Ce qui l'a déclenchée et ce qu'elle a résolu
Où il se situe

Ce qu'il déclenche, et ce qui le déclenche

Le CAPA est l'endroit où une déviation, une non-conformité ou une plainte devient un changement, et où les preuves de son efficacité sont conservées.

Gestion des déviations

La source habituelle. La déviation, l'enquête et le CAPA restent liés dans les deux sens.

Audits internes

Les constats d'audit génèrent directement des CAPA. Les preuves de clôture sont conservées dans le CAPA.

Contrôle documentaire

Lorsque l'action est un changement de procédure, le CAPA référence la nouvelle révision.

Les autres modules

Tout le reste dans le plan Compliance

Historique des révisions appliqué, flux d'approbation et dates d'entrée en vigueur. Seule la version approuvée actuelle circule ; chaque version remplacée reste accessible.

Matrices basées sur les rôles, affectation directement depuis un document contrôlé, quiz et requalification suivis par personne.

Enregistré, évalué en termes de risques, investigué et disposé, avec un chemin contrôlé vers le CAPA lorsque l'investigation le justifie.

Audits Internes

ISO 13485 §8.2.4

Planification du programme, listes de contrôle, constats et preuves de clôture. Les constats génèrent directement des CAPA ; les auditeurs externes bénéficient d'un accès limité et ciblé.

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